Alain Modat

De: Alain MODAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2013-01-01"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026368240(source JORF)
admission
14 Septembre 201214/09/2012
De: Alain MODAT
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
IOCC1126389A(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Alain Modat
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2006
JORFTEXT000000240792(source JORF)
promotion
13 Janvier 200613/01/2006
De: Alain Modat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2005
Liste complémentaire
JORFTEXT000000628489(source JORF)
inscription
11 Février 200511/02/2005
De: Alain Modat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000588787(source JORF)
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Modat (Alain)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades de commissaire divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
au titre de l'année 1991, les commissaires principaux et les commissaires de police
Groupe:
Commissariat divisionnaire et de commissaire principal de la police nationale, établis
JORFTEXT000000720125(source JORF)
inscription
23 Juin 199123/06/1991